Le PARC  BOURLIONE
Accueil ] Role de l'ASL ] ASL : Le Bureau ] Le Syndic ] Album photo ] Le lotisseur ] [ Les Documents du lotissement ] Pandore's box ]

 

 

Comme pour chaque copropriété, notre lotissement est régit par des documents.

l'attestation de déclaration en préfecture 

Les règles architecturales imposées aux parcelles particulières

 

Le premier d'entre eux , sur lequel se base les autres est le  

Cahier des Charges.

L'association Syndicale libre a ses 

"statut de l'association syndicale"

L'ensemble du lotissement  possède son règlement intérieur.(sera mise en ligne ultérieurement) .