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Le PARC BOURLIONE |
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Comme pour chaque copropriété, notre lotissement est régit par des documents. l'attestation de déclaration en préfecture Les règles architecturales imposées aux parcelles particulières
Le premier d'entre eux , sur lequel se base les autres est le L'association Syndicale libre a ses "statut de l'association syndicale" L'ensemble du lotissement possède son règlement intérieur.(sera mise en ligne ultérieurement) .
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